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Annexes

Abrogé14 octobre 2018

Article Annexe 1

Abrogé14 octobre 2018

Créé le 1 octobre 2004 · En vigueur du 11 septembre 2010 au 13 octobre 2018

À L'ARRÊTÉ FIXANT LES CONDITIONS D'AUTORISATION DE DÉTENTION D'ANIMAUX DE CERTAINES ESPÈCES NON DOMESTIQUES DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉLEVAGE, DE VENTE, DE LOCATION, DE TRANSIT OU DE PRÉSENTATION AU PUBLIC D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES

Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale
et dont le marquage est obligatoire

(Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ;

3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988)

Les signes (*) (**) et (***) renvoient aux précisions figurant à la fin de la présente annexe.

ESPÈCES SOUMISES À AUTORISATION PRÉFECTORALE DE DÉTENTION
et dont le marquage des spécimens est obligatoire

Mammifères

Carnivores.

Mustélidés spp. (*) (**).

Hermines, putois, belettes, martres, visons, loutres, blaireaux, moufettes, gloutons, zorilles.

Oiseaux

Pélécaniformes.

Phalacrocoracidés spp. (**).

Cormorans.

Threskiornis aethiopicus.

 Ibis sacré.

Ansériformes.

Anatidés spp. (*) (**) (***).

Dendrocygnes, cygnes, oies, canards.

Alopochen aegyptiacus.

Ouette d'Egypte.

Branta canadensis.

 Bernache du Canada.

Oxyura jamaicensis.

 Erismature rousse.

Galliformes

Phasianidés spp. (*) (**) (***)

Perdrix, cailles, faisans, paons.

Falconiformes.

Accipiter spp.

Autours, éperviers.

Buteogallus spp.

Buses.

Parabuteo spp.

Buses.

Buteo spp.

Buses.

Aquila spp.

Aigles.

Hieraaetus spp.

Aigles.

Spizaetus spp.

Spizaètes.

Falco spp.

Faucons.

Gruiformes.

Gruidés spp. (*) (**).

Grues

Rallidés supp. (*) (**).

Râles, marouettes, foulques.

Columbiformes.

Colombidés spp. (*) (**) (***).

Colombes, tourterelles, pigeons.

Psittaciformes.

Psittaciformes (*) (**) (***).

Perruches, loris, perroquets, cacatoès.

Cuculiformes.

Musophagidés spp. (*).

Musophages, touracos.

Strigiformes.

Bubo bubo.

Grand duc.

Passériformes.

Passéridés spp. (**).

Moineaux, niverolles.

Reptiles

Chelonia.

Testudo spp. (*) (**).

Tortues terrestres vraies.

Astrochelys radiata.

Tortue radiée de Madagascar.

(*) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux des espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises à l'annexe A du règlement n° 338/97 du Conseil des Communautés européennes du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces figurant en annexe X du règlement CE n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.

(**) L'autorisation et le marquage ne concernent que les animaux appartenant aux espèces du taxon indiqué sur la liste, reprises sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement. Toutefois :

- l'autorisation et le marquage ne s'appliquent, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;

- l'autorisation et le marquage ne s'appliquent pas aux animaux des espèces dont la chasse est autorisée ;

- en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles précités du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, l'autorisation et le marquage ne s'appliquent qu'aux animaux des espèces considérées, détenus sur cette partie du territoire national.

(***) Pour les espèces suivantes, l'autorisation n'est délivrée qu'au profit d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée :

Anatidés :

Nettapus spp.

Anserelles.

Merganetta spp.

Merganettes.

Phasianidés :

Ithaginis cruentus spp.

Ithagine ensanglanté.

Tragopan blythii.

Tragopan de Blyth.

Tragopan caboti.

Tragopan de Cabot.

Tragopan melanocephalus.

Tragopan de Hastings.

Lophura bulweri.

Faisan de Bulwer.

Lophura erythrophthalma spp.

Faisan à queue rousse.

Lophura inomata.

Faisan de Salvadori.

Polyplectron malacense.

Eperonnier de Hardwick.

Polyplectron inopinatum.

Eperonnier de Rothschild.

Polyplectron schleiermacheri.

Eperonnier de Bornéo.

Rheinartia ocellata.

Rheinarte ocellé.

Argusianus argus.

Argus géant.

Pavo congensis.

Paon du Congo.

Tétraoninés spp.

Tétras, Lagopèdes, Cupidon.

Colombidés :

Goura spp.

Gouras.

Otidiphaps nobilis.

Otidiphaps noble.

Psittaciformes :

Vini spp.

Vinis.

Cyclopsitta spp.

Psittacules.

Prosopeia spp.

Prosopéias.

Psittaculirostris spp.

Psittacules.

Coracopsis nigra barklyi.

Vasa de Praslin.

Calyptorhynchus banksii graptogyne.

Cacatoès de Banks.

Eunymphicus cornutus uvaeensis.

Perruche cornue d'Ouvéa.

Aratinga euops.

Conure de Cuba.

Amazona dufresniana.

Amazone de Dufresne.

Amazona arausiaca.

Amazone de Bouquet.

Amazona guildingii.

Amazone de Saint-Vincent.

Amazona imperialis.

Amazone impériale.

Amazona leucocephala hesterna.

Amazone de Cuba.

Amazona leucocephala bahamensis.

Amazone des Bahamas.

Amazona pretrei.

Amazone de Prêtre.

Amazona versicolor.

Amazone de Sainte-Lucie.

Amazona vittata.

Amazone de Porto Rico.

Anodorhynchus leari.

Ara de Lear.

Cyanopsitta spixii.

Ara de Spix.

Neophema chrysogaster.

Perruche à ventre orange.

Ognorhynchus icterotis.

Conure à joues d'or.

Psephotus pulcherrimus.

Perruche de paradis.

Psittacula echo.

Perruche echo.

Strigops habroptilus.

Kakapo.

Pezoporus occidentalis.

Perruche nocturne.

Pezoporus wallicus.

Perruche terrestre.

Psittrichas fulgidus.

Perroquet de Pesquet.

Cyanoramphus auriceps forbesi.

Kakariki à front jaune de Forbes.

Forpus sclateri.

Perruche-moineau de Sclater.

Brotogeris chrysopterus.

Conure ou toui para.

Touit batavica.

Toui septicolor.

Touit purpurea.

Toui à queue pourprée.

4 versions

2 cités

Article Annexe 2

Abrogé14 octobre 2018

Créé le 1 octobre 2004 · En vigueur du 11 septembre 2010 au 13 octobre 2018

À L'ARRÊTÉ FIXANT LES CONDITIONS D'AUTORISATION DE DÉTENTION D'ANIMAUX DE CERTAINES ESPÈCES NON DOMESTIQUES DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉLEVAGE, DE VENTE, DE LOCATION, DE TRANSIT OU DE PRÉSENTATION AU PUBLIC D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES

Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autorisée, avec obligation de marquage ou non, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée

(Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World, de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World, de Howard et Moore, édition de 2003 ;

3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium, de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988)

ESPÈCES DONT LA DÉTENTION NE PEUT ÊTRE AUTORISÉE,
avec obligation de marquage ou non, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée

1. Toutes les espèces reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou figurant en annexe X du règlement (CE) n° 865/2006 susvisé, ou dont la chasse est autorisée.

2. Toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement (*) à l'exception de celles de ces espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté, ou dont la chasse est autorisée, et de Boa constrictor.

3. Toutes les espèces considérées comme dangereuses dont la liste est établie en annexe 3 au présent arrêté, à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté et de Cebus spp., Dama dama, Sus scrofa et Boa constrictor.

4. Toutes les espèces suivantes non reprises aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus :

Mammifères

Monotrèmes

Tachyglossidés spp.

Echidnés.

Ornithorhynchidés spp.

Ornithorhynques.

Didelphimorphes.

Didelphidés spp.

Oppossums.

Paucituberculés.

Caenolestidés spp.

Oppossums rats.

Microbiothères.

Microbiothériidés spp.

Monitos del monte ou colocolos.

Dasyuromorphes.

Dasyuridés spp.

Souris et rats marsupiaux, dasyures.

Thylacinidés spp.

Loup marsupial.

Myrmécobiidés spp.

Numbat ou fourmilier marsupial.

Péramélémorphes.

Péramélidés spp.

Bandicoots.

Péroryctidés spp.

Bandicoots.

Notoryctémorphes.

Notoryctidés spp.

Taupes marsupiales.

Diprotodontes.

Phascolarctidés spp.

Koala.

Vombatidés spp.

Wombats.

Phalangéridés spp.

Phalangers.

Potoroidés spp.

Kangourous rats.

Macropodidés spp, à l'exception de Macropus rufogriseus. (***).

Kangourous, wallabys.

Burramyidés spp.

Possum pygmé de montagne.

Pseudochéiridés spp.

Phalangers.

Petauridés spp.

Phalangers volants.

Tarsipédidés spp.

Possum méliphage.

Acrobatidés spp.

Possums volants pygmés.

Xénarthres.

Bradypodidés spp.

Paresseux à trois doigts.

Mégalonychidés spp.

Paresseux à deux doigts.

Dasypodidés spp.

Tatous.

Myrmécophagidés spp.

Fourmiliers.

Insectivores.

Solénodontidés spp.

Solénodons.

Tenrécidés spp.

Tenrecs.

Chrysochloridés spp.

Taupes dorées.

Erinacéidés spp.

Hérissons.

Soricidés spp.

Musaraignes.

Talpidés spp.

Taupes.

Scandentes.

Tupaiidés spp.

Tupayes.

Dermoptères.

Cynocéphalidés spp.

Dermoptères.

Chiroptères.

Ptéropodidés spp.

Roussettes.

Rhinopomatidés spp.

Rhinopomes.

Craséonyctéridés spp.

Chauve-souris à nez de cochon de Kitti.

Emballonuridés spp.

Taphiens.

Nyctéridés spp.

Nyctères.

Mégadermatidés spp.

Mégadermes.

Rhinolophidés spp.

Rhinolophes.

Noctilionidés spp.

Chauves-souris bouledogues.

Mormoopidés spp.

Chauves-souris à dos nu.

Phyllostomidés spp.

Phyllostomes.

Natalidés spp.

Chauves-souris à oreilles en entonnoir.

Furiptéridés spp.

Chauves-souris sans pouce.

Thyroptéridés spp.

Thyroptères.

Myzopodidés spp.

Chauves-souris à ventouse de Madagascar.

Vespertilionidés spp.

Vespertilions, pipistrelles, sérotines, oreillards.

Mystacinidés spp.

Chauves-souris de Nouvelle-Zélande.

Carnivores.

Molossidés spp.

Molosses.

Nyctereutes procyonoides.

Chien viverrin.

Neovison vison.

 Vison d'Amérique.
Procyonidés spp. Ratons laveur, kinkajou, bassaricyon, coatis.

Viverridés spp.

Civettes, genettes.

Herpestidés spp.

Mangoustes.

Siréniens.

Siréniens spp.

Lamentins, dugong.

Hyracoïdes.

Procaviidés spp.

Damans.

Tubulidentés.

Oryctéropodidés spp.

Oryctéropes.

Artiodactyles.

Camélidés spp.

Chameaux, lamas, vigognes.

Tragulidés spp.

Chevrotains.

Moschidés spp.

Chevrotins porte musc.

Cervidés spp., à l'exception de Dama dama (***).

Cerfs, daims, chevreuils, élans, rennes.

Antilocapridés spp.

Antilocapres.

Bovidés spp. avec pour Capra spp. et Ovis spp. les seules espèces dont le poids adulte est égal ou supérieur à 50 kilogrammes.

Antilopes, gazelles, bovins, chèvres, moutons, mouflons.

Pholidotes.

Manidés spp.

Pangolins.

Rongeurs.

Aplodontidés spp.

Castor de montagne.

Sciuridés spp., à l'exception de Tamias sibiricus.

Ecureuils, marmottes et chiens de prairie, à l'exception du Tamias de Sibérie.

Castoridés spp.

Castors.

Dipodidés spp.

Gerboises.

Dendromurinés spp.

Rats arboricoles africains.

Carpomys spp.

Rats des Philippines.

Celaenomys spp.

Rat-musaraigne.

Chiruromys spp.

Rats à queue préhensile.

Chrotomys spp.

Rats des Philippines.

Coccymys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Crateromys spp.

Rats des nuages.

Cremnomys spp.

Rats indiens.

Crossomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Crunomys spp.

Rats des Philippines.

Hyomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Lenomys spp.

Rat des Célèbes.

Leporillus spp.

Rats australiens.

Leptomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Lorentzimys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Mallomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Mayermys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Melasmothrix spp.

Rat des Célèbes.

Melomys spp.

Rats des bananes.

Myocastor coypus.

Ragondin.

Ondatra zibethicus.

 Rat musqué.

Paraleptomys spp.

Rats de Nouvelle-Guinée.

Phloeomys spp.

Rat des nuages.

Pogonomelomys spp.

Rats de Rummler.

Pogonomys spp.

Rats à queue préhensile.

Rhynchomys spp.

Rat-musaraigne.

Solomys spp.

Rats des îles Salomon.

Stenomys spp.

Rat de l'île Céram.

Uromys spp.

Rat géant à queue nue.

Myospalacinés spp.

Zokors.

Nésomyinés spp.

Rats de Madagascar.

Spalacinés spp.

Spalaxs.

Anomaluridés spp.

Ecureuils volants africains.

Pédétidés spp.

Lièvre du Cap.

Cténodactylidés spp.

Gundis.

Bathyergidés spp.

Rats-taupes africains.

Hystrichidés spp.

Porcs-épics.

Pétromuridés spp.

Rat des rochers.

Thryonomyidés spp.

Aulacodes.

Erethizontidés spp.

Couendous.

Dinomyidés spp.

Pacarana.

Dolichotinés spp.

Maras ou lièvres de Patagonie.

Hydrochaéridés spp.

Capybaras.

Dasyproctidés spp.

Agoutis.

Agoutidés spp.

Pacas.

Echimyidés spp.

Rats épineux.

Lagomorphes.

Ochotonidés spp.

Pikas.

Bunolagus spp.

Lapin hottentot.

Caprolagus spp.

Lapin de l'Assam.

Nesolagus spp.

Lapin de Sumatra.

Pentalagus spp.

Lapin des Ryukyu.

Romerolagus spp.

Lapin des volcans.

Sylvilagus floridanus.

Lapin américain.

Macroscélidés.

Macroscélididés spp.

Rats à trompe.

Oiseaux

Aptérygiformes.

Aptérygidés spp.

Kiwis.

Tinamiformes.

Tinamidés spp.

Tinamous.

Sphénisciformes.

Sphéniscidés spp.

Manchots.

Gaviiformes.

Gaviidés spp.

Plongeons.

Podicipédiformes.

Podicipédidés spp.

Grèbes.

Procellariiformes.

Diomédéidés spp.

Albatros.

Procellariidés spp.

Pétrels, fulmars, puffins.

Hydrobatidés spp.

Pétrels tempête.

Pélécanoïdidés spp.

Pétrels plongeurs.

Pélécaniformes.

Phaethontidés spp.

Phaétons.

Pélécanidés spp.

Pélicans.

Sulidés spp.

Fous.

Anhingidés spp.

Anhingas.

Frégatidés spp.

Frégates.

Ciconiiformes.

Ardéidés spp.

Hérons, butors, aigrettes.

Balaenicipitidés spp.

Bec en sabot.

Scopidés spp.

Ombrettes.

Ciconiidés spp.

Cigognes, tantales, jabirus, marabouts.

Phœnicoptéridés spp.

Flamants.

Ansériformes.

Anhimidés spp.

Kamichis.

Nettapus spp.

Anserelles.

Merganetta spp.

Merganettes.

Falconiformes.

Cathartidés spp.

Vautours du Nouveau Monde.

Pandionidés spp.

Balbuzards.

Accipitridés spp. à l'exception de :

Autours, éperviers, buses, aigles...

Accipiter spp. (***) ;

Autours, éperviers ;

Buteogallus spp. (***) ;

Buses ;

Parabuteo spp ; (***)

Buses ;

Buteo spp. (***) ;

Buses ;

Aquila spp. (***) ;

Aigles ;

Hieraaetus spp. (***) ;

Aigles ;

Spizaetus spp. (***) ;

Spizaètes ;

Sagitariidés spp.

Serpentaires.

Falconidés spp., à l'exception de Falco spp. (***).

Faucons, caracaras, à l'exception des faucons du genre Falco.

Galliformes.

Mégapodidés spp.

Talégalles et leipoa.

Cracidés spp.

Hoccos, ortalides et pénélopes.

Ithaginis cruentus spp.

Ithagine ensanglanté.

Tragopan blythii.

Tragopan de Blyth.

Tragopan caboti.

Tragopan de Cabot.

Tragopan melanocephalus.

Tragopan de Hastings.

Lophura bulweri.

Faisan de Bulwer.

Lophura erythrophthalma spp.

Faisan à queue rousse.

Lophura inomata.

Faisan de Salvadori.

Polyplectron malacense.

Eperonnier de Hardwick.

Polyplectron inopinatum.

Eperonnier de Rothschild.

Polyplectron schleiermacheri.

Eperonnier de Bornéo.

Rheinartia ocellata.

Rheinarte ocellé.

Argusianus argus.

Argus géant.

Pavo congensis.

Paon du Congo.

Tétraoninés spp.

Tétras, lagopèdes, cupidon.

Gruiformes.

Otididés spp.

Outardes.

Cariamidés spp.

Cariamas.

Charadriiformes.

Jacanidés spp.

Jacanas.

Stercorariidés spp.

Labbes.

Laridés spp.

Goélands, mouettes, sternes.

Rynchopidés spp.

Becs-en-ciseaux.

Alcidés spp.

Guillemots, pingouins, macareux.

Columbiformes.

Goura spp.

Gouras.

Otidiphaps nobilis.

Otidiphaps noble.

Psittaciformes.

Vini spp.

Vinis.

Cyclopsitta spp.

Psittacules.

Prosopeia spp.

Prosopéias.

Psittaculirostris spp.

Psittacules.

Coracopsis nigra barklyi.

Vasa de Praslin.

Calyptorhynchus banksii graptogyne.

Cacatoès de Banks.

Eunymphicus cornutus uvaeensis.

Perruche cornue d'Ouvéa.

Aratinga euops.

Conure de Cuba.

Amazona dufresniana.

Amazone de Dufresne.

Amazona arausiaca.

Amazone de Bouquet.

Amazona guildingii.

Amazone de Saint-Vincent.

Amazona imperialis.

Amazone impériale.

Amazona leucocephala hesterna.

Amazone de Cuba.

Amazona leucocephala bahamensis.

Amazone des Bahamas.

Amazona pretrei.

Amazone de Prêtre.

Amazona versicolor.

Amazone de Sainte-Lucie.

Amazona vittata.

Amazone de Porto Rico.

Anodorhynchus leari.

Ara de Lear.

Cyanopsitta spixii.

Ara de Spix.

Neophema chrysogaster.

Perruche à ventre orange.

Ognorhynchus icterotis.

Conure à joues d'or.

Psephotus pulcherrimus.

Perruche de paradis.

Psittacula écho.

Perruche echo.

Strigops habroptilus.

Kakapo.

Pezoporus occidentalis.

Perruche nocturne.

Pezoporus wallicus.

Perruche terrestre.

Psittrichas fulgidus.

Perroquet de Pesquet.

Cyanoramphus auriceps forbesi.

Kakariki à front jaune de Forbes.

Forpus sclateri.

Perruche-moineau de Sclater.

Brotogeris chrysopterus.

Conure ou toui para.

Touit batavica.

Toui septicolor.

Touit purpurea.

Toui à queue pourprée.

Strigiformes.

Tytonidés spp.

Chouettes.

Strigidés spp à l'exception de Bubo bubo (***).

Chouettes, hibous, à l'exception du grand duc.

Caprimulgiformes.

Stéatornithidés spp.

Guacharo.

Podargidés spp.

Podarges.

Nyctibiidés spp.

Ibijau.

Aegothélidés spp.

Egothèles.

Caprimulgidés spp.

Engoulevents.

Apodiformes.

Apodidés spp.

Martinets, salanganes.

Hemiprocnidés spp.

Hémiprocnées.

Trochilidés spp.

Colibris.

Trogoniformes.

Trogonidés spp.

Trogons.

Coraciiformes.

Alcédinidés spp.

Martins-pêcheurs, martins-chasseurs.

Todidés spp.

Todiers.

Momotidés spp.

Motmots.

Méropidés spp.

Guépiers.

Coraciidés spp.

Rolliers.

Brachyptéraciidés spp.

Rolliers.

Leptosomatidés spp.

Rolliers.

Upupidés spp.

Huppes.

Phœniculidés spp.

Moqueurs.

Bucérotidés spp.

Calaos.

Piciformes.

Ramphastidés spp.

Toucans, toucanets.

Passériformes.

Eurylaimidés spp.

Eurylaimes.

Cotingidés spp.

Cotingas.

Pipridés spp.

Manakins.

Ptilonorhynchidés spp.

Oiseaux à berceaux, oiseaux jardiniers.

Paradisaeidés spp.

Paradisiers.

Dicruridés spp.

Drongos.

Cinclidés spp.

Cincles.

Nectariniidés spp.

Souimangas.

Pipraeidea spp.

Organistes.

Euphonia spp.

Organistes.

Chlorophonia spp.

Organistes.

Chlorochrysa spp.

Organistes.

Tangara spp.

Callistes.

Reptiles

Chelonia.

Trionychidés spp.

Tortues à carapace molle.

Carettochélyidés spp.

Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d'Australie.

Platysternidés spp.

Tortues à grosse tête orientales.

Kinosternon subrubrum.

Tortue bourbeuse roussâtre.

Kinosternon flavescens.

Tortue bourbeuse jaunâtre.

Sternotherus odoratus.

Tortue musquée.

Chinemys reevesi.

Chinémide de Reeves.

Emydoidea blandingii.

Tortue de Blanding.

Deirochelys reticularia.

Tortue-poulet.

Chrysemys spp.

Tortue peinte.

Pseudemys spp.

Pseudémydes.

Trachemys spp.

Trachémydes.

Graptemys spp.

Graptémydes.

Malaclemys terrapin.

Tortue à dos diamanté.

Terrapene spp.

Tortues-boîtes.

Clemmys spp.

Clemmydes.

Dipsochelys elephantina (Testudo gigantea).

Tortue éléphantine d'Albadra.

Orlitia borneoensis.

Tortue fluviatile géante de Bornéo.

Callagur borneoensis.

Tortue peinte de Bornéo.

Dermatémydidés spp.

Tortues fluviatiles d'Amérique centrale.

Kinixys spp.

Tortues à dos articulé.

Gopherus spp.

Tortues fouisseuses américaines.

Squamata Sauria.

Uromastyx spp.

Fouette-queues.

Draco spp.

Lézards volants.

Chamaeléontidés spp., sauf :

Caméléons, sauf :

Chamaeleo calyptratus ;

Caméléon casqué ;

Chamaeleo jacksoni ;

Caméléon de Jackson ;

Chamaeleo pardalis.

Caméléon-panthère.

Lacerta spp.

Grands lézards communs.

Podarcis spp.

Petits lézards communs.

Dibamidés spp.

Lézards-serpents.

Xénosauridés spp.

Lézards-crocodiles.

Lanthanotidés spp.

Lézards sans oreille de Bornéo.

Varanus albigularis.

Varan des steppes d'Afrique orientale.

Varanus auffenbergi.

Varan d'Auffenberg.

Varanus caerulivirens.

Varan à reflets bleus.

Varanus cerambonensis.

Varan de Céram.

Varanus doreanus.

Varan à queue bleue.

Varanus dumerilii.

Varan de Duméril.

Varanus finschi.

Varan de Finsch.

Varanus flavirufus.

Varan des sables d'Australie.

Varanus giganteus.

Varan Perenti.

Varanus glebopalma.

Varan crépusculaire.

Varanus gouldii.

Varan de Gould.

Varanus indicus.

Varan du Pacifique.

Varanus jobiensis.

Varan de Sepik.

Varanus mabitang.

Varan mabitang.

Varanus macraei.

Varan de Mac Rae.

Varanus melinus.

Varan jaune coing.

Varanus mertensi.

Varan de Mertens.

Varanus niloticus.

Varan du Nil.

Varanus ornatus.

Varan orné.

Varanus panoptes.

Varan des sables.

Varanus rosenbergi.

Varan de Rosenberg.

Varanus rudicollis.

Varan à cou rugueux.

Varanus salvadorii.

Varan-crocodile.

Varanus salvator.

Varan malais.

Varanus spenceri.

Varan de Spencer.

Varanus spinulosus.

Varan à épines.

Varanus varius.

Varan bigarré.

Varanus yemensis.

Varan du Yémen.

Varanus yuwonoi.

Varan de Yuwono.

Amphisbenia.

Bipédidés spp.

Lézards-vers à deux pattes.

Amphisbénidés spp.

Lézards-vers annelés.

Trogonophidés spp.

Lézards-vers à queue pointue.

Rhineuridés spp.

Lézards-vers de Floride.

Serpentes.

Anomalépididés spp.

Serpents aveugles américains.

Typhlopidés spp.

Serpents minute.

Leptotyphlopidés spp.

Serpents-vers.

Aniliidés spp.

Serpents-tuyaux.

Uropeltidés spp.

Serpents à queue cuirassée.

Ahaetulla spp.

Serpents-lianes bronzés d'Amérique.

Alsophis spp.

Couleuvres des Antilles.

Amplorhinus spp.

Couleuvres tachetées du Cap.

Apostolepis spp.

Couleuvres terrestres d'Amérique du Sud.

Balanophis spp.

Couleuvres de Ceylan.

Cerberus spp.

Couleuvres cynocéphales.

Clelia spp.

Mussuranas.

Coniophanes spp.

Couleuvres à bandes noires d'Amérique.

Conophis spp.

Couleuvres perfides d'Amérique.

Crotaphopeltis spp.

Couleuvres à lèvres jaunes d'Afrique.

Diadophis spp.

Couleuvres à collier d'Amérique du Nord.

Dipsadoboa spp.

Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique.

Elapomorphus spp.

Couleuvres d'Amérique du Sud.

Enhydris spp.

Couleuvres aquatiques d'Asie.

Erythrolamprus spp.

Faux serpents corail.

Hydrodynastes spp.

Faux cobras aquatiques d'Amérique du Sud.

Langaha spp.

Serpents à nez de feuille.

Leptodeira spp.

Couleuvres forestières d'Amérique du Sud.

Leptophis spp.

Couleuvres arboricoles vertes d'Amérique.

Macrelaps spp.

Couleuvres noires d'Afrique australe.

Madagascarophis spp.

Couleuvres nocturnes de Madagascar.

Malpolon spp.

Couleuvres de Montpellier.

Opheodrys spp

Serpents des buissons.

Oxybelis spp.

Serpents-lianes à nez pointu d'Amérique du Sud.

Phalotris spp.

Couleuvres à collier d'Amérique du Sud.

Philodryas spp.

Serpents-lianes perfides d'Amérique du Sud.

Psammophis spp.

Serpents des sables.

Psammophylax spp.

Serpents des sables d'Afrique australe.

Rhabdophis spp.

Couleuvres aquatiques d'Asie orientale.

Stenorrhina spp.

Couleuvres à museau étroit.

Tachymenis spp.

Serpents-fouets d'Amérique du Sud.

Telescopus spp.

Serpents-chats.

Trimorphodon spp.

Serpents-lyres.

Xenodon spp.

Couleuvres à dents inégales d'Amérique du Sud.

Hydrophiidés spp.

Serpents marins.

Amphibiens

Caudata.

Cryptobranchidés spp.

Salamandres géantes.

Protéidés spp.

Protées et nectures.

Triturus spp.

Tritons.

Taricha spp.

Tritons rugueux.

Dicamptodontidés spp.

Salamandres géantes du Pacifique.

Amphiumidés spp.

Salamandres-anguilles.

Sirénidés spp.

Sirènes.

Gymnophiona.

Rhinatrématidés spp.

Céciliens à longue queue.

Ichthyophiidés spp.

Céciliens-poissons.

Uraeotyphlidés spp.

Céciliens-cobras.

Scolécomorphidés spp.

Céciliens-vers d'Afrique.

Cécilidés spp.

Céciliens-vers.

Typhlonectidés spp.

Céciliens aquatiques.

Anura.

Léiopelmatidés spp.

Grenouilles à queue.

Pipidés sauf Pipa spp.

Discoglossidés spp.

Discoglosses, crapauds sonneurs.

Rhinophrynidés spp.

Crapauds fouisseurs du Mexique.

Pélobatidés spp.

Pélobates, crapauds à couteau.

Pélodytidés spp.

Pélodytes, grenouilles persillées.

Sooglossidés spp.

Grenouilles des Seychelles.

Rana spp. Hyla spp., sauf Hyla cinerea.

Rainettes sauf rainette cendrée.

Héléophrynidés spp.

Grenouilles spectres.

Allophrynidés spp.

Grenouilles arboricoles des Guyanes.

Brachycéphalidés spp.

Crapauds ensellés.

Rhinodermatidés spp.

Grenouilles à nez pointu.

(*) Toutefois l'obligation d'autorisation et de marquage :
- ne s'applique, pour les espèces d'oiseaux de France métropolitaine, qu'aux oiseaux des catégories d'espèces présentes ou ayant niché à au moins une reprise depuis 1981 sur le territoire métropolitain de la France, identifiées par les symboles ou figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;
- ne s'applique pas, en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, aux animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.

(**) (Supprimé)

(***) La détention de ces espèces au sein des élevages d'agrément est soumise à autorisation.

4 versions

1 cité

Article Annexe 3

Abrogé14 octobre 2018

Créé le 19 mai 2008

LISTE DES ESPÈCES NON DOMESTIQUES
CONSIDÉRÉES COMME DANGEREUSES

Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont :

1° Pour les mammifères : Mammal Species of the World, de Wilson et Reeder, édition de 2005 ;

2° Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World, de Howard et Moore, édition de 2003 ;

3° Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium, de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ;

Mammifères

Ordre des carnivores : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 6 kilogrammes.

Ordre des primates.

Ordre des proboscidiens.

Ordre des périssodactyles :

- famille des équidés ;

- famille des tapiridés ;

- famille des rhinocérotidés.

Ordre des artiodactyles :

- famille des suidés ;

- familles des tayassuidés ;

- famille des hippopotamidés ;

- famille des camélidés :

- Camelus bactrianus ;

- famille des giraffidés ;

- famille des cervidés, à l'exception des genres Hydropotes, Mazama et Pudu ;

- famille des bovidés :

- sous-famille des aépycérotinés ;

- sous-famille des alcélaphinés ;

- sous-famille des bovinés à l'exception du genre Tetracerus ;

- sous-famille des caprinés : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 50 kilogrammes ;

- sous-famille des hippotraginés ;

- sous-famille des réduncinés.

Super-ordre des marsupiaux : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 25 kilogrammes.
Oiseaux

Famille des struthionidés.

Famille des rhéidés.

Famille des casuaridés.

Famille des dromaiidés.
Reptiles

Ordre des squamates :

Sous-ordre des ophidiens :

- famille des atractaspididés :

- Atractapis spp. ;

- famille des boïdés : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres ;

- famille des colubridés :

- Boiga spp. ;

- Dispholidus typus ;

- Natrix tigrina ;

- Rhabdophis tigrinus ;

- Thelotornis (kirtlandii) capensis ;

- Thelotornis kirtlandii ;

- famille des élapidés ;

- famille des vipéridés ;

Sous-ordre des sauriens :

- famille des hélodermatidés :

-Heloderma spp. ;

- famille des varanidés :

- Varanus spp. : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres.

Ordre des crocodiliens.

Ordre des chéloniens : espèces dont la largeur de la bouche à l'âge adulte est supérieure ou égale à 4 centimètres, appartenant aux familles suivantes :

- famille des chélydridés ;

- famille des kinosternidés :

- Staurotypus spp. ;

- famille des pélomédusidés :

- Erymnochelys spp. ;

- Peltocephalus spp. ;

- Podocnemis spp. ;

- Pelusios niger ;

- famille des trionychidés ;

- famille des chéloniidés :

- Eretmochelys spp. ;

- Caretta spp. ;

- Lepidochelys spp. ;

- famille des dermochélyidés :

- Dermochelys coriacea.
Amphibiens

Phyllobates spp.
Poissons

Chondrichtyens.

Ostéichtyens :

Classe des actinoptérygiens :

- sous-famille des scorpaénidés ;

- sous-famille des synancéidés ;

- sous-famille des trachinidés.
Arachnides

Ordre des aranéides :

- sous-ordre des mygalomorphes ;

- sous-ordre des aranéomorphes ou labidognathes :

- Latrodectus spp. ;

- Loxosceles spp. ;

- Phoneutria spp.

Ordre des scorpionides.
Mollusques

Gastéropodes :

- famille des conidés.

Céphalopodes :

Ordre des octopodes :

- Hapalochlaena maculosa ;

- Hapalochlaena lunulata.
Myriapodes

Scolopendromorphes.

Observation : sont des espèces considérées comme dangereuses toutes les espèces des taxons des rangs les plus bas figurant dans le tableau ci-dessus.

1 version

Article Annexe A

Abrogé14 octobre 2018

Créé le 1 octobre 2004 · En vigueur du 19 mai 2008 au 13 octobre 2018

À L'ARRÊTÉ FIXANT LES CONDITIONS D'AUTORISATION DE DÉTENTION D'ANIMAUX DE CERTAINES ESPÈCES NON DOMESTIQUES DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ÉLEVAGE, DE VENTE, DE LOCATION, DE TRANSIT OU DE PRÉSENTATION AU PUBLIC D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES

1. Procédés de marquage des mammifères des espèces inscrites aux annexes 1 et 2 de l'arrêté fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques

A.-Procédés de marquage des mammifères par tatouage

Les mammifères sont marqués :
-soit sur la face interne de l'oreille droite ou, à défaut, de l'oreille gauche ;
-soit sur la face interne de la cuisse droite ou, à défaut, de la cuisse gauche,
par un tatouage faisant figurer :

  • la lettre F initiale de la France ;
  • l'identifiant de l'animal ;
cet identifiant est composé de :
  • deux chiffres ou trois chiffres correspondant au numéro minéralogique du département du lieu de détention de l'animal lors du marquage ;
  • trois chiffres correspondant au numéro du bénéficiaire de l'autorisation de détention, attribué par le préfet du département ;
  • quatre chiffres correspondant au numéro de l'animal chez le bénéficiaire de l'autorisation de détention.

B.-Procédés de marquage des mammifères
par boucles auriculaires

Les mammifères sont marqués sur l'oreille droite ou, à défaut, l'oreille gauche, par mise en place d'une boucle auriculaire faisant figurer :

  • la lettre F initiale de la France ;
  • l'identifiant de l'animal ;
cet identifiant est composé de :
  • deux chiffres ou trois chiffres correspondant au numéro minéralogique du département du lieu de détention de l'animal lors du marquage ;
  • trois chiffres correspondant au numéro du bénéficiaire de l'autorisation de détention, attribué par le préfet du département ;
  • quatre chiffres correspondant au numéro de l'animal chez le bénéficiaire de l'autorisation de détention.

C.-Procédés de marquage des mammifères
par transpondeurs à radiofréquences

Les mammifères sont marqués par implantation sous-cutanée ou intramusculaire d'un microcylindre de verre contenant un transpondeur à radiofréquences.
a) Modalités d'implantation :
L'implantation doit être effectuée au niveau du tiers postérieur de l'encolure du côté gauche ou, chez les petites espèces, en position interscapulaire.
Avant l'implantation, la présence d'un éventuel transpondeur déjà implanté doit être recherchée. Le transpondeur destiné à être implanté doit être lu. Après l'implantation, la lisibilité du transpondeur injecté doit être contrôlée.
b) Caractéristiques du matériel utilisé :
Le transpondeur à radiofréquences utilisé doit être conforme à la norme ISO 11784, répondant en transmettant son code à l'activation d'un émetteur-récepteur ou lecteur, appareil portable électronique permettant d'afficher le code d'identification contenu dans le transpondeur et de lire ce code à distance, conforme à la norme ISO 11785 d'identification des animaux par radiofréquences.
Les animaux ne peuvent être marqués qu'à l'aide de transpondeurs conformes à la norme ISO 11784 et dont la structure du code, exploitable en lecture uniquement, doit répondre aux caractéristiques suivantes :
-code pays, pour la France 250 ;
-code national d'identification :

  • code groupe d'espèce (deux chiffres) : les chiffres de 22 à 19 inclus sont attribués aux animaux d'espèces non domestiques et utilisés successivement après épuisement des possibilités de numérotation du code groupe d'espèces précédent ;
  • code fabricant (deux chiffres) : les chiffres de 99 à 10 inclus sont attribués aux fabricants de transpondeurs conjointement par les ministres chargés de l'agriculture et de la protection de la nature ;
  • numéro d'ordre composé de 8 chiffres attribué sous la responsabilité du fabricant qui en assure l'unicité.

Le transpondeur a le code suivant :

2 5 0

DE 22 À 19

DE 99 À 10

X

X

X

X

X

X

X

X

Espèces non domestiques

Code du fabricant

Zone sous la responsabilité du fabricant disposant d'un code

Code pays

Code national d'identification
L'attribution, conjointement par le ministre chargé de la protection de la nature et le ministre chargé de l'agriculture, d'un code à un fabricant de transpondeurs est subordonnée à la réalisation, par un tiers expert reconnu par l'administration, des contrôles suivants :
  • la zone d'identification du transpondeur n'est pas accessible en écriture ;
  • la zone d'identification du transpondeur est conforme à la codification ci-dessus, que le transpondeur dispose ou non de pages complémentaires accessibles en lecture et écriture ;
  • les transpondeurs sont lisibles par tous les lecteurs conformes à la norme ISO 11785 ;
  • les transpondeurs sont utilisables dans un environnement électromagnétique légèrement pollué de type résidentiel et d'industrie légère.

Les lecteurs, conformes à la norme ISO 11785, doivent afficher le résultat de lecture en format décimal-quelle que soit la valeur d'un chiffre, y compris le zéro non significatif-et sans fragmentation dans la présentation des 12 chiffres du code national d'identification du transpondeur défini ci-dessus, cet affichage pouvant se faire sur deux lignes.
Pour les animaux marqués à l'aide d'un transpondeur à radiofréquences préalablement à la publication du présent arrêté, leur identification est prise en compte si le transpondeur est lisible par un lecteur conforme à la norme ISO 11785 et aux prescriptions ci-dessus.

D.-Cas des Chiroptères

Aux fins du présent arrêté, les chiroptères peuvent être marqués par des bagues conformes aux modèles définis par le présent arrêté pour les oiseaux.

2. Procédés de marquage des oiseaux des espèces inscrites à l'annexe 1 de l'arrêté fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques

2. 1. Procédés de marquage des oiseaux par bague fermée

2.1.1. Les oiseaux sont marqués sur le tarsométatarse ou le tibiotarse par mise en place d'une bague en forme d'anneau fermé de section aplatie, sans aucune rupture ou joint. La conception, le matériau et la technique d'impression des caractères propres à ces bagues doivent garantir leur résistance à l'usure et assurer la permanence des inscriptions qui y sont portées, compte tenu de la longévité, du mode et du milieu de vie des oiseaux qui en sont munis. Le diamètre, la hauteur et l'épaisseur de la bague sont fixés en fonction de l'espèce ou du groupe d'espèces d'oiseaux auxquels la bague est destinée. Après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, la bague ne doit pas pouvoir être enlevée de la patte de l'oiseau devenu adulte.

2.1.2. La satisfaction de ces exigences doit être certifiée par un tiers expert après la réalisations de tests de laboratoire. Ces tests doivent démontrer que les bagues testées satisfont aux exigences ci-dessus concernant notamment la résistance à la traction, à l'abrasion, aux rayons ultraviolets, à la salinité et aux pH acides et basiques.

2.1.3. La bague est conçue selon le déroulé : ci-après. Elle porte les inscriptions suivantes gravées en creux :

1° La lettre F initiale de la France ;

2° Les deux derniers chiffres du millésime de l'année d'utilisation ;

3° Le diamètre de la bague en millimètres à partir de 10 mm, en 1 / 10 de millimètre en deçà de 10 mm ;

4° Le numéro d'ordre de l'oiseau comportant trois ou quatre chiffres ;

5° Le sigle de l'organisation qui a délivré la bague ;

6° Le numéro de l'éleveur comportant quatre chiffres, ou une lettre suivie de trois chiffres, ou deux lettres suivies de deux chiffres.

Vous pouvez consulter le schéma dans le

JO n° 115 du 18 / 05 / 2008 texte numéro 5

2. 2. Procédés de marquage des oiseaux par bague ouverte

2.2.1. Les oiseaux sont marqués sur le tarsométatarse ou le tibiotarse par mise en place d'une bague ouverte composée d'une seule ou de deux pièces. La conception, le matériau et la technique d'impression des caractères propres à ces bagues interdisent leur réouverture et leur réutilisation et doivent garantir leur résistance à l'usure et assurer la permanence des inscriptions qui y sont portées compte tenu de la longévité, du mode et du milieu de vie des oiseaux qui en sont munis et dans le cadre d'une utilisation normale. Le diamètre, la hauteur et l'épaisseur de la bague sont fixés en fonction de l'espèce ou du groupe d'espèces des oiseaux auxquels la bague est destinée.

2.2.2. La satisfaction de ces exigences doit être certifiée par un tiers expert après la réalisations de tests de laboratoire. Ces tests doivent démontrer que les bagues testées satisfont aux exigences ci-dessus concernant notamment la résistance à la traction, à l'abrasion, aux rayons ultraviolets, à la salinité et aux pH acides et basiques.

2.2.3. La bague est conçue selon le déroulé ci-après. Elle porte les inscriptions suivantes gravées en creux :

1° La lettre F initiale de la France ;

3° Le diamètre de la bague en millimètres à partir de 10 mm, en 1 / 10 de millimètre en deçà de 10 mm ;

4° Le numéro d'ordre de l'oiseau comportant deux lettres et quatre chiffres ;

5° Le sigle de l'organisation qui a délivré la bague :

Vous pouvez consulter le schéma dans le

JO n° 115 du 18 / 05 / 2008 texte numéro 5

2. 3. Procédés de marquage des oiseaux
par transpondeurs à radiofréquences

2.3.1. Les oiseaux sont marqués par implantation sous-cutanée ou intramusculaire d'un microcylindre de verre contenant un transpondeur à radiofréquences

2.3.1.1. Modalités d'implantation :

L'implantation doit être effectuée au niveau des muscles pectoraux, du côté gauche.

Toutefois, lorsqu'en raison des caractéristiques morphologiques de l'espèce, cette localisation n'est pas possible, l'implantation peut être effectuée en un autre emplacement qui doit être impérativement précisé sur la déclaration de marquage prévue à l'article 10 du présent arrêté.

Avant l'implantation, la présence d'un éventuel transpondeur déjà implanté doit être recherchée. Le transpondeur destiné à être implanté doit être lu. Après l'implantation, la lisibilité du transpondeur injecté doit être contrôlée.

2.3.1.2. Caractéristiques du matériel utilisé :

Elles sont identiques à celles décrites ci-dessus pour les mammifères.

Pour les animaux marqués à l'aide d'un transpondeur à radiofréquences préalablement à la publication du présent arrêté, leur identification est prise en compte si le transpondeur est lisible par un lecteur conforme à la norme ISO 11785 et aux prescriptions définies au point 1 (C, b) de la présente annexe.

2.4. Cas des oiseaux nés et élevés en captivité marqués préalablement à la date d'entrée en vigueur de l'obligation de marquage

Aux fins du présent arrêté, le marquage des oiseaux nés et élevés en captivité effectué préalablement à la date d'entrée en vigueur de l'obligation de marquage prévue par le présent arrêté (soit avant le 31 décembre 2005) est pris en compte s'il répond aux conditions suivantes :

-la marque est constituée d'une bague fermée portant un marquage propre à l'oiseau, en forme d'anneau fermé de section aplatie, sans aucune rupture ou joint, n'ayant subi aucune manipulation frauduleuse. Après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, la bague ne peut être enlevée de la patte de l'oiseau devenu adulte ;

-la bague a été délivrée par une organisation d'éleveurs pouvant garantir l'unicité de la marque attribuée.

3. Procédés de marquage des reptiles et des amphibiens des espèces inscrites aux annexes 1 et 2 de l'arrêté fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques

Procédés de marquage des reptiles et des amphibiens
par transpondeurs à radiofréquences

Les reptiles et les amphibiens sont marqués par implantation d'un microcylindre de verre contenant un transpondeur à radiofréquences.
a) Modalités d'implantation :
1. En ce qui concerne les reptiles, les sites d'implantation des transpondeurs à radiofréquences sont les suivants :
1.1. Ophidiens :
En sous-cutané : dans le dernier tiers du corps, sur le côté gauche.
En intramusculaire : dans les muscles du dos dans le dernier tiers du corps, sur le côté gauche.
1.2. Chéloniens :
1.2.1. Tortues de petite taille :
En sous-cutané : en regard de la cuisse gauche ou, dans le cas des animaux d'espèces dont la peau est trop fine, en intramusculaire dans le muscle quadriceps fémoral de la cuisse gauche.
Le cas échéant, en intracoelomique, chez les petites espèces.
1.2.2. Tortues de moyenne et de grande taille :
En intramusculaire ou en sous-cutané selon la taille, au niveau du muscle quadriceps fémoral de la cuisse gauche ou face latérale gauche de la queue.
1.3. Sauriens :
En sous-cutané : face latérale de l'encolure ou dans la région du muscle quadriceps, sur le côté gauche.
Pour les lézards de petite taille : implantation intra-abdominale, face ventrale à 1 à 2 centimètres du plan médian, sur le côté gauche.
1.4. Crocodiliens :
En sous-cutané : implantation sur la face latérale gauche de la queue.
2. En ce qui concerne les amphibiens, l'implantation des transpondeurs à radiofréquences s'effectue dans la cavité coelomique.
Avant l'implantation, la présence d'un éventuel transpondeur déjà implanté doit être recherchée. Le transpondeur destiné à être implanté doit être lu. Après l'implantation, la lisibilité du transpondeur injecté doit être contrôlée.
b) Caractéristiques du matériel utilisé :
Elles sont identiques à celles décrites ci-dessus pour les mammifères.
Pour les animaux marqués à l'aide d'un transpondeur à radiofréquences préalablement à la publication du présent arrêté, leur identification est prise en compte si le transpondeur est lisible par un lecteur conforme à la norme ISO 11785 et aux prescriptions définies au point 1 (C, b) de la présente annexe.

4 versions

Abrogé depuis le dimanche 14 octobre 2018

En vigueur du vendredi 1 octobre 2004 au samedi 13 octobre 2018

Annexes
Article Annexe 1
Article Annexe 2
Article Annexe 3
Article Annexe A