Arrêté du 1 mars 1991

Article 8

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Article 8

Les opérations de prophylaxie collective de la maladie d'Aujeszky dans l'espèce porcine faisant l'objet d'une tarification selon les modalités prévues par le décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990 sont les suivantes :

1. Visites d'exploitations que nécessitent le dépistage sérologique de la maladie d'Aujeszky et le maintien des qualifications des cheptels acquises ;

2. (Abrogé) ;

3. Prélèvements de sang destinés au diagnostic sérologique (à l'unité) ;

4. (Abrogé) ;

5. (Abrogé).

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Abrogé1 juillet 2017

Créé le 19 mars 1991 · Abrogé le 1 juillet 2017

Les opérations de prophylaxie collective de la maladie d'Aujeszky dans l'espèce porcine faisant l'objet d'une tarification selon les modalités prévues par le décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990 sont les suivantes :

1. Visites d'exploitations que nécessitent le dépistage sérologique de la maladie d'Aujeszky et le maintien des qualifications des cheptels acquises ;

2. (Abrogé) ;

3. Prélèvements de sang destinés au diagnostic sérologique (à l'unité) ;

4. (Abrogé) ;

5. (Abrogé).

Historique des versions

En vigueur du samedi 29 août 2009 au vendredi 30 juin 2017

Modifié parArrêté du 20 août 2009art. 16

En vigueur du mardi 19 mars 1991 au mercredi 10 décembre 2008

Source : Légifrance