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Statuts de BTP - Retraite

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En vigueur depuis le lundi 23 septembre 1996

Statuts de BTP - Retraite
TITRE Ier : Objet - Composition - Dénomination - Siège - Durée
TITRE II : Adhésion
TITRE III : Conseil d'administration
TITRE IV : Organisation financière
TITRE V : Conditions de fonctionnement de l'institution
TITRE VI : Dissolution