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Formation professionnelle

relatif à la formation professionnelle

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En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2008

Formation professionnelle
Préambule
TITRE Ier LE PLAN DE FORMATION
TITRE II : LE CIF
TITRE III : LE DIF
TITRE IV : PERIODE DE PROFESSIONNALISATION
TITRE V : CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION
TITRE VI : LA FONCTION TUTORALE
TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (VAE)
TITRE VIII : L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPÉES
TITRE IX : L'OBSERVATOIRE DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS
Annexe