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Avenant « Cadres »
Abrogé24 juin 2018
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Objet
Abrogé24 juin 2018Champs d'application
Abrogé24 juin 2018Définition des cadres
Abrogé24 juin 2018Durée - Dénonciation - Révision
Abrogé24 juin 2018Avantages acquis
Abrogé24 juin 2018Contrat de travail
Abrogé24 juin 2018Période d'essai
Abrogé24 juin 2018Remplacements - Mutations
Abrogé24 juin 2018Changement de résidence
Abrogé24 juin 2018Maladies - Accidents
Abrogé24 juin 2018Congé de maternité
Abrogé24 juin 2018Remplacement en cas de maladie ou d'accident
Abrogé24 juin 2018Congés payés
Abrogé24 juin 2018Périodes militaires
Abrogé24 juin 2018Durée du travail
Abrogé24 juin 2018Secret professionnel
Abrogé24 juin 2018Clause de non-concurrence
Abrogé24 juin 2018Inventions
Abrogé24 juin 2018Préavis
Abrogé24 juin 2018Indemnité de licenciement
Abrogé24 juin 2018Indemnité de retraite
Abrogé24 juin 2018Retraite complémentaire
Abrogé24 juin 2018Commission paritaire
Abrogé24 juin 2018Recyclage
Abrogé24 juin 2018Formalités
Abrogé24 juin 2018Abrogé depuis le dimanche 24 juin 2018
En vigueur du samedi 2 janvier 1971 au samedi 23 juin 2018
Avenant « Cadres »
Objet
Champs d'application
Définition des cadres
Durée - Dénonciation - Révision
Avantages acquis
Contrat de travail
Période d'essai
Remplacements - Mutations
Changement de résidence
Maladies - Accidents
Congé de maternité
Remplacement en cas de maladie ou d'accident
Congés payés
Périodes militaires
Durée du travail
Secret professionnel
Clause de non-concurrence
Inventions
Préavis
Indemnité de licenciement
Indemnité de retraite
Retraite complémentaire
Commission paritaire
Recyclage
Formalités