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Chapitre 1er
Détermination de la durée d'exécution de la peine
L5211-1 — L5211-6
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Titre IER
FORMALITÉS ET MESURES PRÉALABLES À L'EXÉCUTION DES PEINES PRIVATIVES DE LIBERTÉ
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Section 1
Adaptation de la peine avant sa mise à exécution
L5212-1 — L5212-7
Section 1 : Adaptation de la peine avant sa mise à exécution
Section 2 : Adaptation de la peine à l'issue de certains délais
Section 3 : Incarcération en l'absence d'adaptation de la peine
