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Section 2
Révocation
L5141-4 — L5141-5
Section parente
Titre IV
MESURES D'INDIVIDUALISATION DES PEINES
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Section 1
Suspension et fractionnement des peines non privatives de liberté
L5142-1 — L5142-3
Section 1 : Suspension et fractionnement des peines non privatives de liberté
Section 2 : Suspension et fractionnement des peines d'emprisonnement
Section 3 : Suspension d'une peine privative de liberté en raison de la particulière gravité de l'état de santé de la personne condamnée
