Ordonnance n° 2008-97 du 31 janvier 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducation

Sct. Titre, Sct. Titre, Sct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane., Art. , Art. L781-1, Art. L781-2, Art. L781-3, Art. L781-4, Art. L781-5, Art. L781-6

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Adaptation de l'organisation de l'université des Antilles et de la Guyane

Résumé. L'université des Antilles et de la Guyane adapte son organisation avec des règles spécifiques pour chaque région d'outre-mer.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. TitreCode de l'éducationSct. TitreCode de l'éducationSct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane.
Code de l'éducation
Sct. Titre, Sct. Titre, Sct. Chapitre unique : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane., Art. , Art. L781-1, Art. L781-2, Art. L781-3, Art. L781-4, Art. L781-5, Art. L781-6

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