Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en charge des soins pour enfants malades
Résumé. La loi prévoit la prise en charge des soins par des ergothérapeutes, psychomotriciens et diététiciens pour les enfants malades sur le long terme.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeSct. Section 16 : Prise en charge des prestations réalisées par les ergothérapeutesCode de la sécurité socialeles psychomotriciens et les diététiciens et d'un bilan neuropsychologique pour les mineurs atteints d'une affection de longue duréeCode de la sécurité socialeArt. L162-64 → Version 1Code de la sécurité socialeArt. L162-65 → Version 1
- Code de la sécurité sociale.Sct. Section 16 : Prise en charge des prestations réalisées par les ergothérapeutes, les psychomotriciens et les diététiciens et d'un bilan neuropsychologique pour les mineurs atteints d'une affection de longue durée, Art. L162-64, Art. L162-65
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. L162-58 → Version 5
- Code de la sécurité sociale.Art. L162-58
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. L160-8 → Version 13
- Code de la sécurité sociale.Art. L160-8