Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du code de la sécurité sociale pour la prévention et l'accès aux soins
Résumé. En 2024, cet article change des règles pour mieux prévenir les maladies et faciliter l'accès aux soins.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. L325-1 → Version 12Code de la sécurité socialeArt. L325-2 → Version 6
- Code de la sécurité sociale.Art. L325-1, Art. L325-2