Article 59
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles L. 332-15 et L. 332-16 du Code du sport
Résumé L'article 59 change le Code du sport pour ajouter la photo d'identité et corriger des petits mots.
Le code du sport est ainsi modifié :
1° L'article L. 332-15 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, après le mot : « identité », sont insérés les mots : « et la photographie » ;
b) Au deuxième alinéa, le mot : « la » est remplacé par le mot : « les » ;
2° Le cinquième alinéa de l'article L. 332-16 est ainsi modifié :
a) A la première phrase, après le mot : « identité », sont insérés les mots : « et la photographie » ;
b) A la seconde phrase, le mot : « la » est remplacé par le mot : « les ».
La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat.
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