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Titre Ier

RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE POUR LE PLUS GRAND NOMBRE

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Article 25

Modification des dispositions relatives à la promotion de la pratique sportive

JORF n°0052 du 3 mars 2022

Article 24

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article L231-2-3 du Code du sport

Résumé L'article 24 change une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. L231-2-3 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. L231-2-3