JORF n°153 du 3 juillet 1992

Liste

Liste de sélection aux fonctions

du premier grade, second groupe

Magistrats du premier grade

Anciens inscrits: 2

M. Garban (Dominique), vice-président (Bobigny).
M. Lalande (Patrick), premier substitut (Paris).

Nouveaux inscrits: 2

M. Baynast de Septfontaines (de) (Olivier), maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature.
M. Moreau (Pierre), magistrat du parquet (détaché).

Magistrats du second grade, second groupe

Anciens inscrits: 2

Mme Sauvage (Joëlle), vice-président (Pointe-à-Pitre).
M. Putz (Alain), président (Fontainebleau).

Nouveaux inscrits: 2

Mme Mosdier (Dominique), épouse Bignon, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mlle Marie (Henriette), conseiller référendaire à la Cour de cassation.

Liste de sélection aux fonctions

du second grade, second groupe

Magistrats du second grade, second groupe

Anciens inscrits: 10

M. Alegre (Jean), juge d'instruction (Paris).
M. Bonnet (Patrick), conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Bernard (Martine), épouse Harran, substitut (Paris).
M. Fontanaud (Daniel), conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Guichard (François), premier juge d'instruction (Colmar).
Mme Lelievre (Françoise), épouse Tome, magistrat du siège (détaché).
M. Nivose (Luc-Michel), conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mlle Picard (Michèle), magistrat du siège (détaché).
Mme Rumeau (Patricia), épouse Berger, juge (Paris).
M. Servoz (Michel), magistrat du parquet, détaché.

Nouveaux inscrits: 5

M. Avel (Jean-Baptiste), juge (Paris).
Mme Bichot (Gabrielle), épouse Lacroix, premier juge (Melun).
Mme Marlier (Claude), juge (Paris).
M. Putz (Alain), président (Fontainebleau).
M. Semur (François), procureur de la République (Mende).

Magistrats du second grade, premier groupe

Anciens inscrits: 2

Mlle Bellot (Anne-Marie), juge d'instruction (Lyon).
Mme Walther (Marie), épouse Lapeyrere, juge (Marseille), tribunal d'instance.

Nouveaux inscrits: 7

M. Bonneau (Michel), magistrat du parquet (détaché).
M. Courroye (Philippe), juge d'instruction (Lyon).
Mlle Goury (Elisabeth), juge (Besançon), tribunal d'instance.
M. Guedj (Pierre), substitut (Paris).
M. Lageze (Pierre), magistrat du parquet (détaché).
M. Liffran (Hubert), auditeur à la Cour de cassation.
M. Quincy (Patrick), substitut (Saint-Pierre-de-la-Réunion).