Article 10
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle et remplacement du secrétaire général du collège
Résumé Le secrétaire général gère le secrétariat du collège et peut être remplacé si nécessaire.
Le secrétaire général est le secrétaire du collège. En cas d'absence ou d'empêchement, le secrétariat du collège est assuré par le secrétaire général adjoint. Il peut se faire assister, pour le secrétariat des séances, par un ou plusieurs agent(s) des services.
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