JORF n°0086 du 8 avril 2020

Article 12

Article 12

La valeur seuil BBIOmax est modulée pour chaque projet, selon la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Le coefficient conventionnel BBIObase dépend de l'usage de la zone de bâtiment au sens de l'annexe 3 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :

| |Logement|Bureau|Commerce| |--------|--------|------|--------| |BBIObase| 175 | 370 | 1030 |

Le coefficient Mvent dépend de la zone de vent du projet, au sens de l'annexe 1 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :

| |Zone A - au vent|Zone B - continentale|Zone C - sous le vent, ou zone urbaine dense| |-----|----------------|---------------------|--------------------------------------------| |Mvent| 0,98 | 1 | 1,02 |

ALTITUDE est l'altitude du projet tel que définie en annexe 4 de la présente délibération.


Historique des versions

Version 1

La valeur seuil BBIOmax est modulée pour chaque projet, selon la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Le coefficient conventionnel BBIObase dépend de l'usage de la zone de bâtiment au sens de l'annexe 3 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :

Logement

Bureau

Commerce

BBIObase

175

370

1030

Le coefficient Mvent dépend de la zone de vent du projet, au sens de l'annexe 1 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :

Zone A - au vent

Zone B - continentale

Zone C - sous le vent, ou zone urbaine dense

Mvent

0,98

1

1,02

ALTITUDE est l'altitude du projet tel que définie en annexe 4 de la présente délibération.