JORF n°0086 du 8 avril 2020

Article 13

Article 13

La valeur seuil ICTmax est modulée pour chaque projet, selon la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Le coefficient ICTbase dépend de la zone de vent du projet, au sens de l'annexe 1 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :

| |Zone A - au vent|Zone B - continentale|Zone C - sous le vent, ou zone urbaine dense| |---|----------------|---------------------|--------------------------------------------| | | 0,95 °C | 1°C | 1,05 °C |

ALTITUDE est l'altitude du projet tel que définie en annexe 4 de la présente délibération.


Historique des versions

Version 1

La valeur seuil ICTmax est modulée pour chaque projet, selon la formule suivante :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Le coefficient ICTbase dépend de la zone de vent du projet, au sens de l'annexe 1 de la présente délibération, et est défini dans le tableau suivant :

Zone A - au vent

Zone B - continentale

Zone C - sous le vent, ou zone urbaine dense

0,95 °C

1°C

1,05 °C

ALTITUDE est l'altitude du projet tel que définie en annexe 4 de la présente délibération.