Article 1
M. Jacques de Ceaurriz est nommé directeur du département des analyses de l'agence.
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JORF n°23 du 27 janvier 2007
Délibération n°4 du 5 octobre 2006
L'Agence française de lutte contre le dopage,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 232-8 et L. 232-18 ;
Vu la loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs, notamment son article 25 ;
Vu le décret n° 2006-1204 du 29 septembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française de lutte contre le dopage, notamment ses articles 4 et 15 ;
Sur proposition du président de l'agence,
Décide :
Article 2
La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 5 octobre 2006.
Le président,
P. Bordry