Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification Article 810-1 Code Cinema
Résumé. Le texte modifie une disposition dans le code relatif au cinema afin d'ameliorer sa clarté ou son adaptation.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du cinéma et de l'image animéeArt. 810-1 → Version 2
- Code du cinéma et de l'image animéeArt. 810-1