JORF n°0202 du 31 août 2013

Chapitre V : Caractéristiques thermiques de référence

Article 12

Les coefficients de vent sont définis dans le tableau suivant :

| ZONE DE VENT |VALEUR DE COEFFICIENT DU VENT| | |----------------------------|-----------------------------|---------| | | Projet |Référence| |A zone « littorale au vent »| 1,15 | 1,025 | | B zone « au vent » | 1 | 0,95 | | C zone « continentale » | 0,9 | 0,9 | | D zone « sous le vent » | 0,65 | 0,775 |

Article 13

Pour les bâtiments et zones de bâtiment à usage résidentiel, la référence est calculée sur la base d'un taux d'ouverture des façades égal à :
― sur les façades au vent dominant et sous le vent dominant : 20 % de la surface de la façade équivalente ;
― sur les façades parallèles à la direction du vent dominant : 0 % de la surface de la façade équivalente.

Article 14

Les autres caractéristiques thermiques de référence sont précisées dans le tableau suivant :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 202 du 31/08/2013 texte numéro 95

Article 15

Les données d'entrées de l'outil de calcul RTM neuf dont la valeur de référence n'a pas été précisée dans les articles 12, 13 et 14 de la présente délibération prennent une valeur de référence identique à celle du projet.