La nomination de M. Jacques de Ceaurriz dans les fonctions de directeur du département des analyses de l'agence est prorogée du 1er octobre 2009 au 30 septembre 2011.
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Délibération du
L'Agence française de lutte contre le dopage,
Vu la partie législative du code du sport, notamment ses articles L. 232-8 et L. 232-18 ;
Vu la partie réglementaire du code du sport, notamment ses articles R. 232-14 et R. 232-18 ;
Vu la délibération n° 4 du 5 octobre 2006 portant désignation du directeur du département des analyses de l'agence ;
Vu la délibération n° 60 du 6 septembre 2007 portant prorogation de la délibération n° 4 du 5 octobre 2006 nommant le directeur du département des analyses de l'agence ;
Vu la demande de l'intéressé ;
Sur proposition du président de l'agence,
Décide :
La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française et sur le site internet de l'agence.
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Fait à Paris, le 18 juin 2009.
Le président,
P. Bordry
Délibération du
Article 1
Article 2