Créé le 12 janvier 1999
Indépendamment de la commission des travaux de l'académie et des commissions annuelles de prix, des commissions permanentes ou temporaires peuvent être créées par l'académie.
Créé le 12 janvier 1999
Les diverses commissions rendent compte à l'académie de l'état des travaux qu'elles sont chargées de mener ou de surveiller. Elles lui soumettent leurs rapports sur les affaires qui leur sont confiées. Elles ne peuvent correspondre directement avec les autorités.
Créé le 12 janvier 1999
Les membres du bureau assistent à toutes les commissions avec voix délibérative.
Créé le 12 janvier 1999
Le président de l'académie, ou à défaut le vice-président, préside de droit les commissions.
Créé le 12 janvier 1999
Aucune commission ne peut se réunir pendant les séances de l'académie.