En vigueur depuis le 23 mars 1993 · Dernière version le 1 janvier 2020
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Période d'essai pour les enseignants contractuels
Les contrats des personnels comportent une période d'essai. Au cours de cette période d'essai l'aptitude pédagogique des personnels exerçant des fonction d'enseignant sera vérifiée dans les conditions fixées par le recteur d'académie.