Décret n°91-869 du 5 septembre 1991

Article 1

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Article 1

Le classement indiciaire applicable au corps des ingénieurs hospitaliers est fixé comme suit :

Indices bruts :

ingénieur hospitalier : 379-750 ;

ingénieur hospitalier principal : 541-966 ;

ingénieur hospitalier en chef de classe normale : 450-966 ;

- ingénieur hospitalier en chef de classe exceptionnelle :

750-1015 (1).

Le classement indiciaire applicable à l'emploi d'ingénieur général hospitalier est fixé comme suit :

Indices bruts : 830-HEB.

(1) La carrière se poursuit jusqu'en hors-échelle B, conformément aux dispositions de l'article 4 du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991.

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Créé le 1 janvier 1990 · Abrogé le 23 septembre 2017

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Classement indiciaire des ingénieurs hospitaliers

Résumé. L'article fixe les indices de rémunération pour les ingénieurs hospitaliers, selon leur grade et leur échelon.

Le classement indiciaire applicable au corps des ingénieurs hospitaliers est fixé comme suit :

Indices bruts :

  • ingénieur hospitalier : 379-750 ;
  • ingénieur hospitalier principal : 541-966 ;
  • ingénieur hospitalier en chef de classe normale : 450-966 ;

- ingénieur hospitalier en chef de classe exceptionnelle :

750-1015 (1).

Le classement indiciaire applicable à l'emploi d'ingénieur général hospitalier est fixé comme suit :

Indices bruts : 830-HEB.

(1) La carrière se poursuit jusqu'en hors-échelle B, conformément aux dispositions de l'article 4 du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991.

Historique des versions

En vigueur du lundi 25 juin 2007 au vendredi 22 septembre 2017

En résumé. La classification des ingénieurs hospitaliers a été mise à jour avec de nouveaux titres et une modification des indices bruts, notamment l'ajout d'une classe exceptionnelle et un ajustement des échelles de rémunération.

En vigueur du jeudi 1 août 1996 au dimanche 24 juin 2007

En résumé. Les indices bruts pour le grade d'ingénieur en chef ont été augmentés, passant de 486 à 541.

En vigueur du dimanche 1 août 1993 au mercredi 31 juillet 1996

En résumé. Les indices bruts pour le grade d'ingénieur subdivisionnaire ont été ajustés, passant de 701 à 750.

En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au samedi 31 juillet 1993

Source : Légifrance