Décret n°91-366 du 11 avril 1991

Article 3

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Article 3

Les arômes comprennent les catégories suivantes :

1. Substances aromatisantes naturelles ;

2. Substances aromatisantes identiques aux substances aromatisantes naturelles ;

3. Substances aromatisantes artificielles ;

4. Préparations aromatisantes ;

5. Arômes de transformation ;

6. Arôme de fumée.

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Créé le 22 juin 1991 · Abrogé le 13 août 2011

Les arômes comprennent les catégories suivantes :

1. Substances aromatisantes naturelles ;

2. Substances aromatisantes identiques aux substances aromatisantes naturelles ;

3. Substances aromatisantes artificielles ;

4. Préparations aromatisantes ;

5. Arômes de transformation ;

6. Arôme de fumée.

Historique des versions

En vigueur du samedi 22 juin 1991 au vendredi 12 août 2011

Source : Légifrance