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Décret n°88-523 du 5 mai 1988

Article 3

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Article 3

L'émergence est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant, comportant le bruit particulier dû à la source, et celui du bruit résiduel constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, d'un lieu donné, correspondant à l'occupation normale des locaux et au fonctionnement normal des équipements.

Les valeurs admises de l'émergence sont calculées à partir des valeurs de 5 décibels A (dB A) en période diurne (de 7 h à 22 h) et de 3 dB A en période nocturne (de 22 h à 7 h), valeurs auxquelles s'ajoute un terme correctif, fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit particulier, donné dans le tableau ci-après :

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T Inférieur à 30 secondes ou, inférieur ou égal à 1 minute.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 9

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 1 minute ou, inférieur ou égal à 2 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 8

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 2 minutes ou égal à 5 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 7

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 5 minutes ou, inférieur ou égal à 10 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 6

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 10 minutes ou, inférieur ou égal à 20 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 5

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 20 minutes ou, inférieur ou égal à 45 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 4

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 45 minutes ou, inférieur ou égal à 2 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 3

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 2 heures ou, inférieur ou égal à 4 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 2

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 4 heures ou, inférieur ou égal à 8 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 1

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T supérieur à 8 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 0

Il n'est pas tenu compte de l'émergence lorsque le niveau de bruit ambiant mesuré, comportant le bruit particulier, est inférieur à 30 dB A.

Les mesures du bruit sont effectuées selon les modalités définies par arrêté des ministres chargés de la santé, de l'environnement, de la construction et des travaux publics.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 6 mai 1988 · Abrogé le 19 avril 1995

L'émergence est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant, comportant le bruit particulier dû à la source, et celui du bruit résiduel constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, d'un lieu donné, correspondant à l'occupation normale des locaux et au fonctionnement normal des équipements.

Les valeurs admises de l'émergence sont calculées à partir des valeurs de 5 décibels A (dB A) en période diurne (de 7 h à 22 h) et de 3 dB A en période nocturne (de 22 h à 7 h), valeurs auxquelles s'ajoute un terme correctif, fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit particulier, donné dans le tableau ci-après :

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T Inférieur à 30 secondes ou, inférieur ou égal à 1 minute.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 9

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 1 minute ou, inférieur ou égal à 2 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 8

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 2 minutes ou égal à 5 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 7

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 5 minutes ou, inférieur ou égal à 10 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 6

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 10 minutes ou, inférieur ou égal à 20 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 5

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 20 minutes ou, inférieur ou égal à 45 minutes.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 4

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 45 minutes ou, inférieur ou égal à 2 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 3

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 2 heures ou, inférieur ou égal à 4 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 2

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T inférieur à 4 heures ou, inférieur ou égal à 8 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 1

DUREE CUMULEE D'APPARITION (du bruit particulier, T):

T supérieur à 8 heures.

TERME CORRECTIF (en décibels A): 0

Il n'est pas tenu compte de l'émergence lorsque le niveau de bruit ambiant mesuré, comportant le bruit particulier, est inférieur à 30 dB A.

Les mesures du bruit sont effectuées selon les modalités définies par arrêté des ministres chargés de la santé, de l'environnement, de la construction et des travaux publics.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 6 mai 1988 au mardi 18 avril 1995

Source : Légifrance