Sont abrogées les dispositions du décret n° 85-788 du 24 juillet 1985 relatif aux écoles normales supérieures, en tant qu'elles concernent l'Ecole normale supérieure de Lyon et du décret n° 86-502 du 15 mars 1986 fixant les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'école.