Créé le 5 avril 1978
Il n'est plus procédé au recrutement de palefreniers, de sous-chefs palefreniers et de chefs palefreniers militaires.
Créé le 5 avril 1978
La hiérarchie des palefreniers, des sous-chefs palefreniers et des chefs palefreniers militaires comporte les grades suivants :
Palefrenier ;
Sous-chef palefrenier de 2e classe ;
Sous-chef palefrenier de 1re classe ;
Chef palefrenier de 3e classe ;
Chef palefrenier de 2e classe ;
Chef palefrenier principal.
Ces grades correspondant respectivement à ceux de soldat, de caporal, de caporal-chef, de sergent, de sergent-chef et d'adjudant de la hiérarchie militaire générale.
Créé le 5 avril 1978
Les palefreniers, les sous-chefs palefreniers et les chefs palefreniers militaires servent sous le régime de l'engagement défini par le décret du 20 décembre 1973 susvisé.
Créé le 5 avril 1978 · En vigueur du 5 février 2004 au 31 juillet 2006
Les chefs palefreniers sont répartis entre les quatre degrés de qualification professionnelle définis à l'article 5 du décret du 22 décembre 1975 susvisé.
La liste des certificats ou brevets ouvrant l'accès aux échelles n° 2, 3 et 4 et les conditions requises pour leur obtention sont fixées par arrêté du ministre de la défense.
Les palefreniers et les sous-chefs palefreniers sont classés à une échelle de solde particulière.
Créé le 5 avril 1978
Dans chacun des grades des palefreniers et des sous-chefs palefreniers, les intéressés ont accès, en fonction de la durée des services militaires effectués, aux échelons ci-après :
Au-delà de la durée légale du service militaire actif ;
Après trois ans de services ;
Après cinq ans de services ;
Après sept ans de services ;
Après dix ans de services ;
Après dix-sept de services.
Créé le 5 avril 1978
Dans chacun des grades des chefs palefreniers, les intéressés ont accès, en fonction de la durée des services militaires effectués, aux échelons ci-Après :
Au-delà de la durée légale du service militaire actif ;
Après trois ans de services ;
Après cinq ans de services ;
Après dix ans de services ;
Après treize ans de services ;
Après dix-sept ans de services ;
Après vingt et un ans de services.
Créé le 5 avril 1978
L'avancement des palefreniers, des sous-chefs palefreniers et des chefs palefreniers militaires a lieu au choix dans les conditions fixées aux articles 8, 9 et 10 du décret du 20 décembre 1973 susvisé.
Nul ne peut être promu à un grade s'il en compte au moins deux ans dans le grade immédiatement inférieur.