Décret n°57-549 du 2 mai 1957

Article 15

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Article 15

L'insigne de l'ordre des Arts et des lettres est une croix double face à huit branches comportant chacune deux extrémités terminées par une boule dorée.
L'insigne de chevalier est en argent ; celui d'officier en vermeil ; celui de commandeur en or.
Chacune des branches est émaillée vert, sertie d'une arabesque. Le motif central comporte un monogramme : A. L. entrelacés, serti d'une moulure.
Le revers est semblable à l'avers, mais le centre reçoit sur fond d'émail blanc une effigie de la République et le listel qui l'entoure porte l'inscription " Ordre des Arts et des lettres ”.
La croix est suspendue au ruban par une bélière supportée par une croisée de deux liens aplatis.
L'insigne de chevalier, d'un diamètre de 40 millimètres, est suspendu à un ruban de 37 millimètres de largeur comprenant 5 bandes vertes de 5,5 millimètres, intercalées de 4 filets blancs de 2,4 millimètres.
L'insigne d'officier, d'un diamètre de 40 millimètres, est suspendu à un ruban comme décrit ci-dessus, mais avec une rosette de 27 millimètres de diamètre.
L'insigne de commandeur, d'un diamètre de 55 millimètres, avec bélière rehaussée d'une couronne dorée, est suspendu à une cravate verte rayée de blanc.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du 4 mai 1957 au 15 octobre 1975, puis depuis le 7 janvier 2012

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Description de l'insigne de l'ordre des Arts et des Lettres

Résumé. L'article décrit le design et les caractéristiques de l'insigne de l'ordre des Arts et des Lettres, qui varie selon le grade (chevalier, officier, commandeur).

L'insigne de l'ordre des Arts et des lettres est une croix double face à huit branches comportant chacune deux extrémités terminées par une boule dorée.
L'insigne de chevalier est en argent ; celui d'officier en vermeil ; celui de commandeur en or.
Chacune des branches est émaillée vert, sertie d'une arabesque. Le motif central comporte un monogramme : A. L. entrelacés, serti d'une moulure.
Le revers est semblable à l'avers, mais le centre reçoit sur fond d'émail blanc une effigie de la République et le listel qui l'entoure porte l'inscription " Ordre des Arts et des lettres ”.
La croix est suspendue au ruban par une bélière supportée par une croisée de deux liens aplatis.
L'insigne de chevalier, d'un diamètre de 40 millimètres, est suspendu à un ruban de 37 millimètres de largeur comprenant 5 bandes vertes de 5,5 millimètres, intercalées de 4 filets blancs de 2,4 millimètres.
L'insigne d'officier, d'un diamètre de 40 millimètres, est suspendu à un ruban comme décrit ci-dessus, mais avec une rosette de 27 millimètres de diamètre.
L'insigne de commandeur, d'un diamètre de 55 millimètres, avec bélière rehaussée d'une couronne dorée, est suspendu à une cravate verte rayée de blanc.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 janvier 2012

Modifié parDécret n°2012-19 du 4 janvier 2012art. 2 : Modification des règles de l'ordre des Arts et des Lettres

En résumé. La description détaillée de l'insigne de l'ordre des Arts et des Lettres a été ajoutée, tandis que la disposition transitoire concernant les promotions exceptionnelles a été supprimée.

En vigueur du samedi 4 mai 1957 au mercredi 15 octobre 1975

Source : Légifrance