Décret n°2026-927 du 5 octobre 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de l'environnement

Art. D425-20-1

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Modification de la liste des animaux régulés par la chasse

Résumé. La liste des animaux protégés par la chasse est mise à jour, avec le retrait du grand-tétras et l'ajout de la barge à queue noire, du courlis cendré et de la tourterelle des bois.

A modifié les dispositions suivantes :

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