Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des bénéficiaires occasionnels de la sécurité sociale
Résumé. La liste des personnes contribuant occasionnellement à des missions de service public et bénéficiant de la sécurité sociale a été mise à jour, incluant désormais les médecins assurant la régulation médicale téléphonique.
A modifié les dispositions suivantes :