Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des émoluments en cas d'appel spécial
Résumé. Les émoluments des agents en situation d'appel spécial changent selon la durée d'absence, avec des réductions spécifiques après 30 et 60 jours.
A modifié les dispositions suivantes :