Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision sur la révision des plans locaux d'urbanisme
Résumé. La modification précise que la révision du plan local d'urbanisme s'entend au sens du 1° de l'article L. 153-31 du code de l'urbanisme.
A modifié les dispositions suivantes :