Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de l'adaptation des forêts au changement climatique
Résumé. Le délégué interministériel doit maintenant aussi adapter les forêts au changement climatique.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2024-312 du 5 avril 2024Art. 2 : Rôle du délégué interministériel pour la forêt et le bois
→ Version 2 : Ajout d'une politique publique
→ Version 2 : Ajout d'une politique publique
- Décret n°2024-312 du 5 avril 2024Art. 2