Article 1
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Mise à jour du décret 2016-473 – Ajout/suppression de noms de communes
L'article 1 du décret n° 2016-473 du 14 avril 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « : » est supprimé ;
2° Au 1° :
a) Au deuxième alinéa :
-après les mots : « 2, Arras-3, », est inséré le mot : « Auchel, » ;
-après les mots : « Nœux-les-Mines, », sont insérés les mots : « Saint-Pol-sur-Ternoise, » ;
b) Le troisième alinéa est supprimé ;
3° Au 2°, les mots : « de Saint-Pol-sur-Ternoise » sont remplacés par les mots : « d'Auxi-le-Château » ;
4° Le septième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
«-Auxi-le-Château, Beauvoir-Wavans, Boffles, Buire-au-Bois, Fontaine-l'Étalon, Gennes-Ivergny, Haravesnes, Noeux-lès-Auxi, Le Ponchel, Quœux-Haut-Maînil, Rougefay, Tollent, Vaulx, Villers-l'Hôpital, Willencourt. »
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