JORF n°0202 du 31 août 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du décret 2016-473 – Ajout/suppression de noms de communes

Résumé Le texte modifie le décret 2016-473 en supprimant un mot inutile et en ajoutant ou changeant les noms de plusieurs villages autour d'Auxi-le-Château.
Mots-clés : décret communes modification

L'article 1 du décret n° 2016-473 du 14 avril 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « : » est supprimé ;
2° Au 1° :
a) Au deuxième alinéa :

-après les mots : « 2, Arras-3, », est inséré le mot : « Auchel, » ;
-après les mots : « Nœux-les-Mines, », sont insérés les mots : « Saint-Pol-sur-Ternoise, » ;

b) Le troisième alinéa est supprimé ;
3° Au 2°, les mots : « de Saint-Pol-sur-Ternoise » sont remplacés par les mots : « d'Auxi-le-Château » ;
4° Le septième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

«-Auxi-le-Château, Beauvoir-Wavans, Boffles, Buire-au-Bois, Fontaine-l'Étalon, Gennes-Ivergny, Haravesnes, Noeux-lès-Auxi, Le Ponchel, Quœux-Haut-Maînil, Rougefay, Tollent, Vaulx, Villers-l'Hôpital, Willencourt. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1 du décret n° 2016-473 du 14 avril 2016 susvisé est ainsi modifié :

1° Au premier alinéa, le mot : « : » est supprimé ;

2° Au 1° :

a) Au deuxième alinéa :

-après les mots : « 2, Arras-3, », est inséré le mot : « Auchel, » ;

-après les mots : « Nœux-les-Mines, », sont insérés les mots : « Saint-Pol-sur-Ternoise, » ;

b) Le troisième alinéa est supprimé ;

3° Au 2°, les mots : « de Saint-Pol-sur-Ternoise » sont remplacés par les mots : « d'Auxi-le-Château » ;

4° Le septième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

«-Auxi-le-Château, Beauvoir-Wavans, Boffles, Buire-au-Bois, Fontaine-l'Étalon, Gennes-Ivergny, Haravesnes, Noeux-lès-Auxi, Le Ponchel, Quœux-Haut-Maînil, Rougefay, Tollent, Vaulx, Villers-l'Hôpital, Willencourt. »