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Réorganisation de l'administration centrale du ministère de la culture
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4
- Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009Art. 1
Décret n°2025-858 du 27 août 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009Art. 1
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