Décret n°2025-858 du 27 août 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1393 du 11 novembre 2009

Art. 1

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Réorganisation de l'administration centrale du ministère de la culture

Résumé. L'administration centrale du ministère de la culture est réorganisée pour inclure plusieurs directions générales et services directement rattachés au ministre.

A modifié les dispositions suivantes :

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