Décret n°2025-858 du 27 août 2025

Article 1

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Article 1

Le décret du 11 novembre 2009 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Réorganisation de l'administration centrale du ministère de la culture) à 7 (Modification des missions de la direction générale de la démocratie culturelle) du présent décret.

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Modification d'un décret de novembre 2009

Résumé. Un vieux décret de novembre 2009 est changé selon les nouvelles règles.

Le décret du 11 novembre 2009 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Réorganisation de l'administration centrale du ministère de la culture) à 7 (Modification des missions de la direction générale de la démocratie culturelle) du présent décret.

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