Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Référence au décret sur la classe préparatoire à la seconde
Résumé. Cet article dit que le nouveau décret crée des règles en se référant au décret précédent et à son art 1 bis.
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2024-229 du 16 mars 2024Art. 1 bis → Version 1
- Décret n°2024-229 du 16 mars 2024Art. 1 bis