Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une condition de résistance sismique pour le bâtiment DESIR
Résumé. Le décret modifie les règles de sécurité des installations nucléaires pour inclure une nouvelle exigence sur la résistance du bâtiment DESIR aux séismes majeurs.
A modifié les dispositions suivantes :