Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du confinement des substances radioactives
Résumé. Le confinement des substances radioactives ou dangereuses est désormais assuré par un seul dispositif, SIRa, au lieu de plusieurs.
A modifié les dispositions suivantes :