A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Chapitre 1er : Dispositions relatives à la « COMUE Angers-Le Mans »Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. 1 → Version 1Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. 2 → Version 1Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Chapitre II : Dispositions transitoires et finalesDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. 3 → Version 1Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. 4 → Version 1Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. 6 → Version 1Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. 7 → Version 1Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. AnnexeDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. nullDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Titre I : Dispositions généralesDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. nullDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Titre II : Compétences de la COMUEDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. nullDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Titre III : Fonctionnement de la COMUEDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. nullDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Titre IV : Ressources financièresDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020gestion financièreDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020administrative et comptableDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. nullDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Titre V : Révision des statuts et du règlement intérieur de la COMUEDécret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Art. null
- Décret n°2020-1811 du 30 décembre 2020Sct. Chapitre 1er : Dispositions relatives à la « COMUE Angers-Le Mans », Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions transitoires et finales, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Titre I : Dispositions générales, Art. null, Sct. Titre II : Compétences de la COMUE, Art. null, Sct. Titre III : Fonctionnement de la COMUE, Art. null, Sct. Titre IV : Ressources financières, gestion financière, administrative et comptable, Art. null, Sct. Titre V : Révision des statuts et du règlement intérieur de la COMUE, Art. null