Décret n°2024-878 du 19 août 2024

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2023-1243 du 22 décembre 2023

Art. 2-1

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Correction du nom de l'association organisatrice

Résumé. Le décret corrige le nom de l'association organisatrice pour les sites de Valencienne et d'Amnéville en supprimant la mention des Jeux Paralympiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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