Article 14
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives au relais de la flamme olympique et paralympique
Résumé L'article 14 met à jour les règles pour le relais de la flamme olympique et paralympique.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2023-1243 du 22 décembre 2023 > > Art. 2-1 > >
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