Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un événement à Vanves
Résumé. Un événement est ajouté à Vanves pour le 7 septembre 2024.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021Art. 2-2 : Accès réglementé aux sites des Jeux Paralympiques de Paris 2024
→ Version 5 : Ajout d'un lieu soumis à la procédure spéciale
→ Version 5 : Ajout d'un lieu soumis à la procédure spéciale
- Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021Art. 2-2