Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Composition du comité stratégique de maîtrise des risques
Résumé. Le comité stratégique de maîtrise des risques est composé de représentants clés des ministères sociaux, dont le secrétaire général préside les réunions.
A modifié les dispositions suivantes :