JORF n°0158 du 5 juillet 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code de l'éducation pour le diplôme de docteur en maïeutique

Résumé Cet article change les règles pour le diplôme de docteur en maïeutique et crée une nouvelle section pour le troisième cycle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D612-34, Art. D613-7, Sct. Section unique : Le diplôme d'Etat de docteur en maïeutique, Art. D635-1, Art. D635-5 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D635-8, Sct. Sous-section 4 : Le troisième cycle et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique > >


Historique des versions

Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D612-34, Art. D613-7, Sct. Section unique : Le diplôme d'Etat de docteur en maïeutique, Art. D635-1, Art. D635-5

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D635-8, Sct. Sous-section 4 : Le troisième cycle et l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique