Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et création des dispositions du Code de la santé publique
Résumé. Cet article modifie des règles médicales et ajoute des nouvelles pour les hôpitaux militaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 18 : Préparations hospitalières spécialesCode de la santé publiqueArt. R5121-217 → Version 2
- Code de la santé publiqueSct. Section 18 : Préparations hospitalières spéciales, Art. R5121-217
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5121-218 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Section 19 : Modalités d'application aux hôpitaux des armées et au centre de transfusion sanguine des arméesCode de la santé publiqueArt. R5121-219 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R5121-222 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R5121-220 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R5121-221 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R5121-218, Sct. Section 19 : Modalités d'application aux hôpitaux des armées et au centre de transfusion sanguine des armées, Art. R5121-219, Art. R5121-222, Art. R5121-220, Art. R5121-221