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Titre IV

PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À L'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU

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Article 16

Mise en place d'un système de management environnemental

JORF n°0129 du 5 juin 2024

Article 15

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entretien des équipements utilisés lors des travaux

Résumé Il faut bien entretenir les outils et les dispositifs de protection de l'eau pendant les travaux.

Entretien des moyens nécessaires à l'opération.
Le bénéficiaire s'assure de l'entretien régulier, de manière à en garantir le bon fonctionnement, des moyens mis en œuvre lors des travaux, à savoir :

- le matériel nécessaire aux travaux ;
- les dispositifs destinés à la protection de l'eau et des milieux aquatiques et marins ;
- les moyens destinés à la surveillance et à l'évaluation des effets des travaux sur l'environnement.

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Entretien des moyens nécessaires à l'opération.

Le bénéficiaire s'assure de l'entretien régulier, de manière à en garantir le bon fonctionnement, des moyens mis en œuvre lors des travaux, à savoir :

- le matériel nécessaire aux travaux ;

- les dispositifs destinés à la protection de l'eau et des milieux aquatiques et marins ;

- les moyens destinés à la surveillance et à l'évaluation des effets des travaux sur l'environnement.