Décret n°2024-319 du 8 avril 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1221-53

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Sous-section 2 : Dispositions particulières applicables aux centres médicaux et équipes de soins mobiles du service de santé des armées, Art. D1221-53-1, Art. D1221-53-2, Art. D1221-53-3, Art. D1221-53-4, Art. D1221-53-5, Art. D1221-53-6, Art. D1221-53-7, Art. D1221-53-8, Art. D1221-53-9, Art. D1221-53-10

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Sous-section 1 : Dispositions particulières applicables aux hôpitaux des armées et au centre de transfusion sanguine des armées

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Création de règles pour la gestion du sang dans les centres médicaux militaires

Résumé. Le décret crée de nouvelles règles pour la gestion du sang dans les centres médicaux militaires, en insistant sur la sécurité et la traçabilité.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Dispositions particulières applicables aux centres médicaux et équipes de soins mobiles du service de santé des arméesCode de la santé publiqueArt. D1221-53-1 : Définitions pour la gestion du sang dans les arméesCode de la santé publiqueArt. D1221-53-2 : Règles de stockage et distribution du sang dans les centres médicaux militaires
- Code de la santé publique
Sct. Sous-section 2 : Dispositions particulières applicables aux centres médicaux et équipes de soins mobiles du service de santé des armées, Art. D1221-53-1, Art. D1221-53-2, Art. D1221-53-3, Art. D1221-53-4, Art. D1221-53-5, Art. D1221-53-6, Art. D1221-53-7, Art. D1221-53-8, Art. D1221-53-9, Art. D1221-53-10

A créé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Dispositions particulières applicables aux hôpitaux des armées et au centre de transfusion sanguine des armées
- Code de la santé publique
Sct. Sous-section 1 : Dispositions particulières applicables aux hôpitaux des armées et au centre de transfusion sanguine des armées

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