Article 41
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Congrès social à l'UCA
Résumé Chaque année, des représentants de trois établissements se réunissent pour parler des ressources humaines.
Le congrès social
Un congrès social, rassemblant les membres de l'instance constituée à l'UCA à, Clermont Auvergne INP et à l'ENSACF au titre de l'article L. 951-1-1 du code de l'éducation, se réunit au moins une fois par an. Il émet des avis sur des orientations communes en matière de politique de ressources humaines à l'échelle des établissements regroupés au sein de l'établissement public expérimental.
1 version