JORF n°0002 du 4 janvier 2024

Article 15

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Élection et mandat du vice-président étudiant de l'UCA

Résumé Le vice-président étudiant de l'UCA est élu par les représentants étudiants et son mandat dure jusqu'à la fin de celui de ces représentants; en cas de départ, une nouvelle élection a lieu.

Le vice-président étudiant

Le vice-président étudiant est élu par les membres du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire parmi les représentants titulaires des usagers membres des conseils centraux de l'UCA.

L'élection du vice-président étudiant est organisée, après appel à candidatures, lors de la réunion conjointe du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire, au suffrage direct à un tour et par vote à bulletin secret.

L'élection du vice-président étudiant est acquise à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés.

Son mandat expire à l'échéance du mandat des représentants des usagers du conseil dont il est membre.

En cas de vacance du siège du vice-président étudiant, constatée par le président de l'UCA, il est procédé, pour la durée du mandat restant à courir, à une nouvelle élection dans les conditions fixées au présent article.


Historique des versions

Version 1

Le vice-président étudiant

Le vice-président étudiant est élu par les membres du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire parmi les représentants titulaires des usagers membres des conseils centraux de l'UCA.

L'élection du vice-président étudiant est organisée, après appel à candidatures, lors de la réunion conjointe du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire, au suffrage direct à un tour et par vote à bulletin secret.

L'élection du vice-président étudiant est acquise à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés.

Son mandat expire à l'échéance du mandat des représentants des usagers du conseil dont il est membre.

En cas de vacance du siège du vice-président étudiant, constatée par le président de l'UCA, il est procédé, pour la durée du mandat restant à courir, à une nouvelle élection dans les conditions fixées au présent article.